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Opération « Transparence »

Mise à jour au 11/07/2025

En application de l’article 15 – Transparence de la loi régionale n° 23 du 29 juin 2012 intitulée « Dispositions relatives à la programmation socio-sanitaire et à l’approbation du Plan socio-sanitaire régional 2012 – 2016 », afin de garantir aux usagers un accès aisé aux informations, sont publiés ci-après les accords contractuels conclus entre l’établissement privé agréé Hotel Savoia Thermae & Spa et l’ULSS n° 16 de référence, concernant les services fournis dans le cadre de l’agrément et de la convention.

2022 – Plafond de dépenses
2021 – Plafond de dépenses
2020 – Plafond de dépenses
2019 – Plafond de dépenses
2018 – Plafond de dépenses
2017 – Plafond de dépenses
2016 – Plafond de dépenses
2015 – Plafond de dépenses
2014 – Plafond de dépenses
Accord contractuel avec l’ULSS 16
Données conformément à l’article 15 de la loi régionale n° 23/2012

Liste des subventions obtenues


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